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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISOA
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LAINE DE COTON ISOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAINE DE COTON ISOA
SOCIETE ISOA SARL

Numéro de dépôt :
3289275
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/05/2014
LAINE DE COTON ISOA de SOCIETE ISOA

Présentation de la marque LAINE DE COTON ISOA

Déposée le 3 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LAINE DE COTON ISOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ISOA domicilié(e) ZI LANDRY 2,24750 BOULAZAC - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 254 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque LAINE DE COTON ISOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAINE DE COTON ISOA est expirée depuis le 3 mai 2014.

SOCIETE ISOA a également déposé les autres marques suivantes : ECOPLUME , ECOMOUTON , COTTON LIFE , THERMOCOTON , ECOCHANVRE , BATIMOUTON , ECOCOTON , BATICOTON , ECOLIN , LAINE DE PLUME


SOCIETE ISOA SARL - ZI LANDRY 2,24750 BOULAZAC - 24750 - France - SIREN 410254601


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586401 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Matières à étouper, à isoler. Isolants. Matières de garnissage et textiles traités contre le feu. Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.